Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE DE BRETAGNE Les bonnes idées à croquer
COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE REGIONAL FRUITS ET LEGUMES DE BRETAGNE (Association) Loi de 1901

Numéro de dépôt :
98760012
Date de dépôt :
17/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2008

Présentation de la marque PRINCE DE BRETAGNE Les bonnes idées à croquer

Déposée le 17 novembre 1998 par COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE REGIONAL FRUITS ET LEGUMES DE BRETAGNE (Association) Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCE DE BRETAGNE Les bonnes idées à croquer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE REGIONAL FRUITS ET LEGUMES DE BRETAGNE (Association) Loi de 1901, domicilié(e) Rue E. Branly, ZI de Kérivin, ST MARTIN DES CHAMPS, 29250 MORLAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE REGIONAL FRUITS ET LEGUMES DE BRETAGNE (Association) Loi de 1901 - France.

La marque PRINCE DE BRETAGNE Les bonnes idées à croquer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760012.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DE BRETAGNE Les bonnes idées à croquer est expirée depuis le 17 novembre 2008.

COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE REGIONAL FRUITS ET LEGUMES DE BRETAGNE (Association) Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DE BRETAGNE TONIQUE, SAVOUREUX, ON ADORE. , LES TENTATIONS , PRINCE DE BRETAGNE CUIT OU CRU ON NE S'EN LASSE JAMAIS , SILEX , PRINCE DE BRETAGNE FEUILLE A FEUILLE OU A LA COQUE ON ADORE , PRINCE DE BRETAGNE BON APPETIT , PRINCE DE ST MALO , LA FESTIVE , PRINCE DE PAIMPOL , PRINCE DE BRETAGNE DANS SA ROBE OU RISSOLÉ, ON ADORE


COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE REGIONAL FRUITS ET LEGUMES DE BRETAGNE (Association) Loi de 1901 - Rue E. Branly, ZI de Kérivin, ST MARTIN DES CHAMPS, 29250 MORLAIX - France


COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE REGIONAL FRUITS ET LEGUMES DE BRETAGNE (Association) Loi de 1901 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Légumes frais.